Arrêté du 27 mai 2009

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 Chausey » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Protection d'un site naturel autour de Chausey) ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de la Manche, de l'Ille-et-Vilaine, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement de Basse-Normandie, de Bretagne, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

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En vigueur depuis le 12 juin 2009

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Liste des oiseaux protégés dans le site Natura 2000 Chausey

Résumé. L'article liste les oiseaux protégés dans le site Natura 2000 Chausey et indique où consulter cette liste.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 Chausey » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Protection d'un site naturel autour de Chausey) ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de la Manche, de l'Ille-et-Vilaine, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement de Basse-Normandie, de Bretagne, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

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En vigueur depuis le vendredi 12 juin 2009

Source : Légifrance