Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles antérieurs
Résumé. Certains articles d'un ancien décret sont annulés.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 2023Art. 1 → Version 1Arrêté du 5 septembre 2023Art. 3 → Version 1
- Arrêté du 5 septembre 2023Art. 1, Art. 3