Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » est créée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société SCIENCE ET MEDECINE (SEM) | | | CONDITIONS D'UTILISATION
La fixation en press-fit (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité. | |3144544| Hanche, double mobilité, SEM, EVORA, cupule non cimentée
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
17.00.44 ; 17.00.46 ; 17.00.48 ; 17.00.50 ; 17.00.52 ; 17.00.54 ; 17.00.56 ; 17.00.58 ; 17.00.60 ;
17.00.62 ; 17.00.64
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023. | |3136556| Hanche, double mobilité, SEM, EVORA-SP, cupule non cimentée
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
17.02.44 ; 17.02.46 ; 17.00.48 ; 17.02.50 ; 17.02.52 ; 17.02.54 ; 17.02.56 ; 17.02.58 ; 17.02.60 ;
17.02.62 ; 17.02.64
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023. | |3156412| Hanche, double mobilité, SEM, EVORA, insert, diam. 22,2 mm
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,2 mm pour cotyle à double mobilité de la gamme EVORA de la société SCIENCE ET MEDECINE.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
17.10.44 ; 17.10.46 ; 17.10.48 ; 17.10.50 ; 17.10.52 ; 17.10.54 ; 17.10.56 ; 17.10.58 ; 17.10.60 ;
17.10.62
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023. | |3161896|Hanche, double mobilité, SEM, EVORA, insert, diam. 26 mm
Insert en polyéthylène standard pour tête de diamètre de diamètre 26 mm pour cotyle à double mobilité de la gamme EVORA de la société SCIENCE ET MEDECINE.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
17.11.44 ; 17.11.46 ; 17.11.48 ; 17.11.50 ; 17.11.52 ; 17.11.54 ; 17.11.56 ; 17.11.58 ; 17.11.60 ;
17.11.62 ; 17.11.64
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023.| |3116281| Hanche, double mobilité, SEM, EVORA, insert, diam. 28 mm
Insert en polyéthylène standard pour tête de diamètre de diamètre 28 mm pour cotyle à double mobilité de la gamme EVORA de la société SCIENCE ET MEDECINE.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
17.12.46 ; 17.12.48 ; 17.12.50 ; 17.12.52 ; 17.12.54 ; 17.12.56 ; 17.12.58 ; 17.12.60 ; 17.12.62 ;
17.12.64
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.