JORF n°0151 du 3 juillet 2018

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » est créée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société SCIENCE ET MEDECINE (SEM) | | | CONDITIONS D'UTILISATION
La fixation en press-fit (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité. | |3144544| Hanche, double mobilité, SEM, EVORA, cupule non cimentée
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
17.00.44 ; 17.00.46 ; 17.00.48 ; 17.00.50 ; 17.00.52 ; 17.00.54 ; 17.00.56 ; 17.00.58 ; 17.00.60 ;
17.00.62 ; 17.00.64
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023. | |3136556| Hanche, double mobilité, SEM, EVORA-SP, cupule non cimentée
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
17.02.44 ; 17.02.46 ; 17.00.48 ; 17.02.50 ; 17.02.52 ; 17.02.54 ; 17.02.56 ; 17.02.58 ; 17.02.60 ;
17.02.62 ; 17.02.64
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023. | |3156412| Hanche, double mobilité, SEM, EVORA, insert, diam. 22,2 mm
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,2 mm pour cotyle à double mobilité de la gamme EVORA de la société SCIENCE ET MEDECINE.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
17.10.44 ; 17.10.46 ; 17.10.48 ; 17.10.50 ; 17.10.52 ; 17.10.54 ; 17.10.56 ; 17.10.58 ; 17.10.60 ;
17.10.62
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023. | |3161896|Hanche, double mobilité, SEM, EVORA, insert, diam. 26 mm
Insert en polyéthylène standard pour tête de diamètre de diamètre 26 mm pour cotyle à double mobilité de la gamme EVORA de la société SCIENCE ET MEDECINE.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
17.11.44 ; 17.11.46 ; 17.11.48 ; 17.11.50 ; 17.11.52 ; 17.11.54 ; 17.11.56 ; 17.11.58 ; 17.11.60 ;
17.11.62 ; 17.11.64
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023.| |3116281| Hanche, double mobilité, SEM, EVORA, insert, diam. 28 mm
Insert en polyéthylène standard pour tête de diamètre de diamètre 28 mm pour cotyle à double mobilité de la gamme EVORA de la société SCIENCE ET MEDECINE.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
17.12.46 ; 17.12.48 ; 17.12.50 ; 17.12.52 ; 17.12.54 ; 17.12.56 ; 17.12.58 ; 17.12.60 ; 17.12.62 ;
17.12.64
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » est créée la rubrique suivante :

CODE

NOMENCLATURE

Société SCIENCE ET MEDECINE (SEM)

CONDITIONS D'UTILISATION

La fixation en press-fit (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.

3144544

Hanche, double mobilité, SEM, EVORA, cupule non cimentée

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :

17.00.44 ; 17.00.46 ; 17.00.48 ; 17.00.50 ; 17.00.52 ; 17.00.54 ; 17.00.56 ; 17.00.58 ; 17.00.60 ;

17.00.62 ; 17.00.64

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023.

3136556

Hanche, double mobilité, SEM, EVORA-SP, cupule non cimentée

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :

17.02.44 ; 17.02.46 ; 17.00.48 ; 17.02.50 ; 17.02.52 ; 17.02.54 ; 17.02.56 ; 17.02.58 ; 17.02.60 ;

17.02.62 ; 17.02.64

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023.

3156412

Hanche, double mobilité, SEM, EVORA, insert, diam. 22,2 mm

Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,2 mm pour cotyle à double mobilité de la gamme EVORA de la société SCIENCE ET MEDECINE.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :

17.10.44 ; 17.10.46 ; 17.10.48 ; 17.10.50 ; 17.10.52 ; 17.10.54 ; 17.10.56 ; 17.10.58 ; 17.10.60 ;

17.10.62

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023.

3161896

Hanche, double mobilité, SEM, EVORA, insert, diam. 26 mm

Insert en polyéthylène standard pour tête de diamètre de diamètre 26 mm pour cotyle à double mobilité de la gamme EVORA de la société SCIENCE ET MEDECINE.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :

17.11.44 ; 17.11.46 ; 17.11.48 ; 17.11.50 ; 17.11.52 ; 17.11.54 ; 17.11.56 ; 17.11.58 ; 17.11.60 ;

17.11.62 ; 17.11.64

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023.

3116281

Hanche, double mobilité, SEM, EVORA, insert, diam. 28 mm

Insert en polyéthylène standard pour tête de diamètre de diamètre 28 mm pour cotyle à double mobilité de la gamme EVORA de la société SCIENCE ET MEDECINE.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :

17.12.46 ; 17.12.48 ; 17.12.50 ; 17.12.52 ; 17.12.54 ; 17.12.56 ; 17.12.58 ; 17.12.60 ; 17.12.62 ;

17.12.64

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2023.