JORF n°0159 du 11 juillet 2014

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 20 juin 2001 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. - A l'alinéa « Taux n° 2 » sont supprimés :

« A compter du 1er août 2000

« Centre d'entraînement, d'instruction et de préparation de mission. »
Sous l'alinéa « A compter du 1er janvier 2001 », est supprimée la mention : « détachement NH90 du CEPA ».
II. - Sont ajoutés les alinéas suivants :

« A compter du 1er décembre 2011

« Flottille 33F.

« A compter du 1er janvier 2013

« Centre d'expertise du groupe aérien embarqué ».


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 20 juin 2001 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. - A l'alinéa « Taux n° 2 » sont supprimés :

« A compter du 1er août 2000

« Centre d'entraînement, d'instruction et de préparation de mission. »

Sous l'alinéa « A compter du 1er janvier 2001 », est supprimée la mention : « détachement NH90 du CEPA ».

II. - Sont ajoutés les alinéas suivants :

« A compter du 1er décembre 2011

« Flottille 33F.

« A compter du 1er janvier 2013

« Centre d'expertise du groupe aérien embarqué ».