JORF n°0169 du 23 juillet 2013

Arrêté du 27 juin 2013

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu les articles L. 221-2 et R. 221-10 du code du sport ;

Sur propositions des fédérations sportives compétentes,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er juillet 2013, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau, les arbitres et juges sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations sportives suivantes :
― athlétisme ;
― aviron ;
― badminton ;
― baseball et softball ;
― basket-ball ;
― boxe ;
― bowling ;
― canoë-kayak ;
― cyclisme ;
― équitation ;
― escrime ;
― football ;
― football américain ;
― golf ;
― gymnastique ;
― haltérophilie ;
― handball ;
― handisport ;
― hockey ;
― hockey sur glace ;
― judo ;
― karaté ;
― lutte ;
― montagne et escalade ;
― motocyclisme ;
― natation ;
― pelote basque ;
― pétanque ;
― roller sports ;
― rugby ;
― rugby à XIII ;
― savate boxe française ;
― ski ;
― ski nautique ;
― sport adapté ;
― sport automobile ;
― sport boules ;
― squash ;
― surf ;
― taekwondo ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― tir ;
― tir à l'arc ;
― triathlon ;
― voile ;
― volley-ball ;
― vol libre ;
― wushu.

Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2014.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 juin 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant de la ministre chargée des sports (http://www.sports.gouv.fr).