Arrêté du 27 juillet 2026

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme mentionnés à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent en annexe I au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 19 août 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveaux référentiels pour le diplôme de natation

Résumé. Un arrêté précise les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation pour un diplôme dans le domaine de la natation et des activités aquatiques.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme mentionnés à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent en annexe I au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 19 août 2026

Source : Légifrance