Arrêté du 27 juillet 2026

Article 13

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Article 13

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 22 août 2014

Art. Annexe VIII, Art. Annexe VII

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Modification des coefficients d'enseignements professionnels maritimes

Résumé. Les coefficients des enseignements professionnels maritimes pour le baccalauréat professionnel en cultures marines sont ajustés.

A modifié les dispositions suivantes :

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