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Simplification des exigences techniques pour les navires de plus de 24 mètres
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 140.4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification de la Division 140 du Règlement
Arrêté du 27 juillet 2023 · art. 1
Obligations des sociétés de classification pour les navires
Arrêté du 23 novembre 1987 · art. 140.4 (M)
Certificats obligatoires pour les navires
Décret n° 84-810 du 30 août 1984 · art. 3-1
Conditions de délivrance des certificats par les sociétés de classification
Décret n° 84-810 du 30 août 1984 · art. 42-3
Certification obligatoire pour les navires
Décret n° 84-810 du 30 août 1984 · art. 42-5
Approbation et vérification des structures navales
Décret n° 84-810 du 30 août 1984 · art. 42-6