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Modification de la division 140 du règlement
La division 140 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Simplification des exigences techniques pour les navires de plus de 24 mètres) à 9 (Contrôle des organismes habilités) du présent arrêté.