Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'un article de l'arrêté du 18 décembre 2008
Résumé. L'arrêté du 18 décembre 2008 est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4 : Dispenses de tests pour les formateurs en judo
→ Version 4
→ Version 4
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4