Article 11
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'intitulé de l'annexe III de l'arrêté du 27 juillet 2022
Résumé Le titre de l'annexe III est changé pour inclure des informations sur les dispenses et équivalences pour le diplôme de volley-ball.
L'intitulé de l'annexe III du même arrêté est remplacé par l'intitulé suivant :
« Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ volley-ball ”».
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