Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des épreuves certificatives en basket-ball
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6
Arrêté du 27 juillet 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6
cite
Source : Légifrance
Exemptions de vérification pour les entraîneurs de basket-ball
Arrêté du 18 décembre 2008 · art. 6 (VD)
article A. 212-57 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-57
Code du sport