Section suivante

Annexe

JORF n°0182 du 7 août 2022

Arrêté du 27 juillet 2022

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « boxe » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 29 mars 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 septembre 2016

Résumé Cet article modifie des règles précédentes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2016 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 septembre 2016

Résumé L'article 3 d'un ancien arrêté est mis à jour pour être conforme aux nouvelles règles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2016 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 septembre 2016

Résumé L'article 3 change les règles de l'article 4 pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2016 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 septembre 2016

Résumé L'article 4 change un ancien article pour qu'il soit conforme aux nouvelles règles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2016 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

2 cités

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article de l'arrêté de 2016

Résumé L'arrêté de juillet 2022 change les règles d'un article de 2016.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2016 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

2 cités

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 septembre 2016

Résumé Un arrêté modifie l'article 7 d'un autre arrêté

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2016 > > Art. 7 > >

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 septembre 2016

Résumé L'article 7 met à jour les règles d'un autre arrêté pour les rendre plus conformes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2016 > > Art. 8 > >

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des annexes d'un arrêté

Résumé Les annexes de l'arrêté sont mises à jour.

Les annexes du même arrêté sont remplacées par les annexes I, II et III du présent arrêté.

1 version

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté

Résumé Les formations doivent suivre cet arrêté à partir du 1er novembre 2022, sauf quelques règles qui s'appliquent à partir du 1er janvier 2024.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er novembre 2022 à l'exception des dispositions figurant au deuxième alinéa des points a, b et d de l'article 7 dans sa version issue du présent arrêté, qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.

1 version

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Tout le monde peut lire cet arrêté dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Annexe

Annexe

Annexe

Fait le 27 juillet 2022.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la directrice des sports,

L. Vagnier