Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'arrêté du 21 septembre 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2016Art. 5
Arrêté du 27 juillet 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2016
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2016Art. 5
cite
Source : Légifrance
Dispenses et équivalences pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « Éducateur sportif », mention « Boxe »
Arrêté du 27 juillet 2022
Art. 5 (VD)
Arrêté du 21 septembre 2016
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20