JORF n°0186 du 12 août 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications de la liste des entités dans l'annexe 1 de l'arrêté du 4 septembre 2018

Résumé Des noms ont été supprimés de la liste de l'arrêté.

La liste figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 4 septembre 2018 susvisé est ainsi modifiée :
Sont retirés de la liste :

«-BPI Groupe SA
«-Centre d'études de l'emploi
«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse d'Aquitaine
«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Basse-Normandie
«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Bourgogne
«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Haute-Normandie
«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de la Côte d'Azur
«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Midi-Pyrénées
«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Picardie
«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Poitou-Charentes
«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Provence-Alpes
«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse du Languedoc-Roussillon
«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse du Limousin
«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse du Nord-Pas-de-Calais
«-Charbonnages de France
«-Drogue alcools tabac info service
«-Ecole de service social du Nord
«-Ecole nationale supérieure des mines d'Alès
«-Ecole nationale supérieure des mines de Nantes
«-Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
«-Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
«-Groupement d'intérêt public Institut de formation en soins infirmiers de Cornouaille
«-Institut de formation en soins infirmiers de Marseille
«-Institut de formation en soins infirmiers St Vincent
«-Institut national de la recherche agronomique
«-Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
«-Maison des sciences de l'homme et de la société Ange Guepin
«-Parcs naturels marins ».


Historique des versions

Version 1

La liste figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 4 septembre 2018 susvisé est ainsi modifiée :

Sont retirés de la liste :

«-BPI Groupe SA

«-Centre d'études de l'emploi

«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse d'Aquitaine

«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Basse-Normandie

«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Bourgogne

«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Haute-Normandie

«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de la Côte d'Azur

«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Midi-Pyrénées

«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Picardie

«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Poitou-Charentes

«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Provence-Alpes

«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse du Languedoc-Roussillon

«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse du Limousin

«-Centre régional d'information et de documentation jeunesse du Nord-Pas-de-Calais

«-Charbonnages de France

«-Drogue alcools tabac info service

«-Ecole de service social du Nord

«-Ecole nationale supérieure des mines d'Alès

«-Ecole nationale supérieure des mines de Nantes

«-Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

«-Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux

«-Groupement d'intérêt public Institut de formation en soins infirmiers de Cornouaille

«-Institut de formation en soins infirmiers de Marseille

«-Institut de formation en soins infirmiers St Vincent

«-Institut national de la recherche agronomique

«-Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture

«-Maison des sciences de l'homme et de la société Ange Guepin

«-Parcs naturels marins ».