Arrêté du 27 juillet 2018

Article 8

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Article 8

I. - La sous-direction du recrutement est chargée :
1° De concevoir les périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale et de suivre la journée défense et citoyenneté ;
2° De concevoir, de promouvoir et de diriger les actions de recrutement du personnel militaire ;
3° D'organiser les examens et concours d'admission dans les écoles et organismes de l'armée de terre, y compris ceux organisés au titre de l'enseignement militaire supérieur des premier et deuxième degrés ;
4° De suivre les questions budgétaires en lien avec le recrutement ;
5° D'assurer le suivi du personnel appartenant à la chaîne de recrutement.
Cette sous-direction est en outre chargée de concevoir et de piloter les actions de communication du recrutement de l'armée de terre.
II. - (Abrogé) ;

La sous-direction du recrutement est dirigée par un officier général de l'armée de terre. Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement relèvent de lui.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 26 août 2018 · Abrogé le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôles et responsabilités de la sous-direction du recrutement dans l'armée de terre

Résumé. La sous-direction du recrutement de l'armée de terre est responsable des périodes d'initiation à la défense, du recrutement du personnel militaire, des examens et concours d'admission, ainsi que des questions budgétaires liées au recrutement.

I. - La sous-direction du recrutement est chargée :
1° De concevoir les périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale et de suivre la journée défense et citoyenneté ;
2° De concevoir, de promouvoir et de diriger les actions de recrutement du personnel militaire ;
3° D'organiser les examens et concours d'admission dans les écoles et organismes de l'armée de terre, y compris ceux organisés au titre de l'enseignement militaire supérieur des premier et deuxième degrés ;
4° De suivre les questions budgétaires en lien avec le recrutement ;
5° D'assurer le suivi du personnel appartenant à la chaîne de recrutement.
Cette sous-direction est en outre chargée de concevoir et de piloter les actions de communication du recrutement de l'armée de terre.
II. - (Abrogé) ;

La sous-direction du recrutement est dirigée par un officier général de l'armée de terre. Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement relèvent de lui.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 13 : Modification des attributions des sous-directions de la DRHAT

En résumé. La sous-direction du recrutement de l'armée de terre voit ses missions recentrées sur le recrutement et la communication, avec la suppression des détails organisationnels sur sa composition interne.

En vigueur du dimanche 26 août 2018 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance