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Arrêté du 27 juillet 2004

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Article 2

L'arrêté du 3 juillet 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de lycée professionnel agricole est abrogé.

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Abrogé1 septembre 2010

Créé le 31 décembre 2003 · Abrogé le 1 septembre 2010

L'arrêté du 3 juillet 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de lycée professionnel agricole est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 31 décembre 2003 au mardi 31 août 2010

Source : Légifrance