Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement d'un agent dans la validation des actes budgétaires
Résumé. L'arrêté remplace M. Romain MARTIN par M. Anselme LE TEXIER pour valider les actes budgétaires et comptables.
A modifié les dispositions suivantes :