Arrêté du 27 janvier 2026

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation d'outils électroniques par les professionnels de santé

Résumé. Les professionnels de santé doivent utiliser des outils électroniques pour prouver qu'ils respectent les règles.

Modifié31 mai 2026

Créé le 30 janvier 2026 · Modifié le 31 mai 2026

ANNEXES
ANNEXE 1
OBJECTIFS ET PREUVES D'ATTEINTE DES OBJECTIFS

Identifiant Libellé Cible Eléments à fournir
HC.O1 Déployer les moyens d'identification électroniques pour les professionnels, incluant, selon le MIE retenu, les dispositifs nécessaires à leur utilisation sur les postes de travail. Le candidat doit avoir :
Fourni la note de cadrage dans le cadre de l'objectif 2026 du dispositif HospiConnect HOP'EN 2 (uniquement lors de sa 1ère soumission d'un dossier d'atteinte des objectifs pour une relève) créé par l'instruction n° DNS/2025/180.
Complété et soumis l'évaluation de maturité proposé dans le cadre du programme HospiConnect CaRE dans les XX mois précédents la clôture du guichet de dépôt des objectifs de la relève considérée
Complétion du questionnaire sur la plateforme Convergence : aucune remontée nécessaire, les données consolidées sont déjà disponibles au niveau national.Pour les candidats ayant soumis leur note de cadrage dans le cadre du dispositif HospiConnect HOP'EN 2 : aucune remontée nécessaire, les données consolidées sont déjà disponibles au niveau national.

En vigueur depuis le 31 mai 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation d'outils électroniques dans le domaine de la santé

Résumé. Les professionnels de santé doivent utiliser des outils électroniques pour s'identifier, et fournir certaines preuves pour montrer qu'ils respectent les règles.

ANNEXES
ANNEXE 1
OBJECTIFS ET PREUVES D'ATTEINTE DES OBJECTIFS

Identifiant Libellé Cible Eléments à fournir
HC.O1 Déployer les moyens d'identification électroniques pour les professionnels, incluant, selon le MIE retenu, les dispositifs nécessaires à leur utilisation sur les postes de travail.

Le candidat doit avoir :

- fourni la note de cadrage dans le cadre de l'objectif 2026 du dispositif HospiConnect HOP'EN 2 (uniquement lors de sa 1re soumission d'un dossier d'atteinte des objectifs pour une relève) créé par l'instruction n° DNS/2025/180 ;

- complété et soumis l'évaluation de maturité proposée dans le cadre du programme HospiConnect CaRE au cours de la même année civile que la relève considérée.

Complétion du questionnaire sur la plateforme Convergence : aucune remontée nécessaire, les données consolidées sont déjà disponibles au niveau national.Pour les candidats ayant soumis leur note de cadrage dans le cadre du dispositif HospiConnect HOP'EN 2 : aucune remontée nécessaire, les données consolidées sont déjà disponibles au niveau national.

En vigueur depuis le vendredi 30 janvier 2026

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