En vigueur depuis le 15 février 2023
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Remplacement du tableau annexe
Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 7 mars 2011 susvisé (Ouverture des sections Esabac dans les lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.