Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des objectifs pour l'état des masses d'eau
Résumé. L'arrêté précise les objectifs d'état écologique, chimique et de quantité pour les masses d'eau de surface, en distinguant différents types d'eaux et en définissant des points nodaux pour la gestion de la ressource.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 mars 2006Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 17 mars 2006Art. 6