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Enregistrement des modifications dans le système OASIS
Les opérations de création, de modification, de suppression et de consultation font l'objet d'un enregistrement dans le traitement précisant la qualité de la personne ou de l'autorité y ayant procédé ainsi que la date, l'heure et l'objet de l'opération. Ces données sont conservées pendant une durée d'un an.