Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la désignation des accompagnateurs nucléaires
Résumé. Le haut fonctionnaire de défense établit la liste des accompagnateurs ou chefs d'équipe d'accompagnement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 novembre 2001Art.
- Arrêté du 13 novembre 2001Art. null