Arrêté du 27 février 2024

Article 2

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Article 2

Les concours prévus à l'article 1er (Champ d'application de l'arrêté) du présent arrêté sont ouverts par spécialités dont la liste et les définitions sont fixées en annexe I.

L'arrêté d'ouverture fixe, pour chacun des concours, les spécialités ouvertes.

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En vigueur depuis le 6 mars 2024 · Dernière version le 8 novembre 2026

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Spécialités des concours ouverts

Résumé. Un arrêté précise les spécialités des concours ouverts, listées en annexe.

Les concours prévus à l'article 1er (Champ d'application de l'arrêté) du présent arrêté sont ouverts par spécialités dont la liste et les définitions sont fixées en annexe I.

L'arrêté d'ouverture fixe, pour chacun des concours, les spécialités ouvertes.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 8 novembre 2026

Modifié parArrêté du 30 octobre 2026art. 2 : Modification des spécialités ouvertes aux concours

En résumé. Les règles d'ouverture des concours pour les techniciens supérieurs d'études et de fabrications ont été simplifiées et clarifiées, en supprimant les références spécifiques au ministère de la défense et en précisant que les spécialités ouvertes sont définies dans un arrêté distinct.

En vigueur du mercredi 6 mars 2024 au samedi 7 novembre 2026

Source : Légifrance