Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles de l'arrêté du 16 novembre
Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 de l'arrêté du 16 novembre 2016.
A abrogé les dispositions suivantes :