Arrêté du 27 février 2019

Article 8

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Article 8

A l'article 1er (Autorisation de vente pour des variétés de plantes cultivées) des arrêtés modifiés susvisés du :

- du 14 juin 1983, pour la variété Aralba ;
- du 19 mars 1999, pour la variété Québec,

dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Sud Céréales (FR) » sont remplacés par les mots : « Eurosorgho (FR) ».

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Changement de responsable pour des variétés de plantes

Résumé. Un arrêté modifie les responsables de certaines variétés de plantes cultivées en France.

A l'article 1er (Autorisation de vente pour des variétés de plantes cultivées) des arrêtés modifiés susvisés du :

- du 14 juin 1983, pour la variété Aralba ;
- du 19 mars 1999, pour la variété Québec,

dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Sud Céréales (FR) » sont remplacés par les mots : « Eurosorgho (FR) ».

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