Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement de responsable pour des variétés de sorgho
A l'article 1er (Autorisation de vente pour des variétés de plantes cultivées) des arrêtés modifiés susvisés du :
- du 9 mars 2000, pour la variété Fulgus ;
- du 27 février 2009, pour les variétés Arfrio et Arkanciel ;
- du 20 décembre 2010, pour la variété Hercules,
dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Sud Céréales (FR) » sont remplacés par les mots : « Eurosorgho (FR) ».