JORF n°0056 du 7 mars 2019

Article 7

Article 7

A l'article 2 des arrêtés modifiés susvisés du :

- 2 mars 2005, pour la variété Autan ;
- 23 janvier 2012, pour la variété ES Buran,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Euralis Semences (FR) » sont remplacés par les mots : « Eurosorgho (FR) ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 2 des arrêtés modifiés susvisés du :

- 2 mars 2005, pour la variété Autan ;

- 23 janvier 2012, pour la variété ES Buran,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Euralis Semences (FR) » sont remplacés par les mots : « Eurosorgho (FR) ».