JORF n°0056 du 7 mars 2019

Article 6

A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :

- 27 février 2009, pour la variété ES Alize ;
- 14 mars 2011, pour la variété ES Harmattan ;
- 13 mars 2012 pour les variétés ES Aquilon et ES Samiel,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Euralis Semences (FR) » sont remplacés par les mots : « Eurosorgho (FR) ».

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Version 1

A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :

- 27 février 2009, pour la variété ES Alize ;

- 14 mars 2011, pour la variété ES Harmattan ;

- 13 mars 2012 pour les variétés ES Aquilon et ES Samiel,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Euralis Semences (FR) » sont remplacés par les mots : « Eurosorgho (FR) ».