Arrêté du 27 février 2014

Article 1

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Article 1

L'article 1er (Modification du nom d'un institut culturel) du titre Ier et l'article 2 (Modification du montant de l'avance pour un régisseur) du titre II de l'arrêté du 10 avril 2002 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'Institut français de Tripoli sont modifiés comme suit :
Les mots : « auprès de l'Institut culturel français de Tripoli (Libye) » sont remplacés par les mots : « auprès de l'Institut français de Libye (dont antenne à Benghazi) ».

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Modification du nom d'un institut culturel

Résumé. Un arrêté modifie le nom de l'Institut culturel français de Tripoli pour devenir l'Institut français de Libye, incluant une antenne à Benghazi.

L'article 1er (Modification du nom d'un institut culturel) du titre Ier et l'article 2 (Modification du montant de l'avance pour un régisseur) du titre II de l'arrêté du 10 avril 2002 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'Institut français de Tripoli sont modifiés comme suit :
Les mots : « auprès de l'Institut culturel français de Tripoli (Libye) » sont remplacés par les mots : « auprès de l'Institut français de Libye (dont antenne à Benghazi) ».

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