Arrêté du 27 décembre 2019

Article 1

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Article 1

La direction du numérique comprend :

  • la sous-direction des projets et services numériques ;
  • la sous-direction environnement de travail numérique.

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Abrogé28 février 2026

Créé le 2 janvier 2020 · Abrogé le 28 février 2026

La direction du numérique comprend :

  • la sous-direction des projets et services numériques ;
  • la sous-direction environnement de travail numérique.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 2 janvier 2020 au vendredi 27 février 2026

Source : Légifrance