Arrêté du 27 décembre 2013

Chapitre V : Bruit

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des normes de bruit pour les installations

Résumé. Les règles sur le bruit des usines et installations sont mises à jour.
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Modification des normes d'émission sonore pour les installations classées

Résumé. Les normes d'émission sonore pour les installations classées sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2014

Chapitre V : Bruit
Article 32