Article 7 bis
Abrogé depuis le 2022-12-31 par Arrêté du 15 juillet 2021 - art. 10 (VD)
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ”, mention “ kick-boxing ”, figure en annexe III au présent arrêté.
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