Abrogé par Arrêté du 20 juin 2022 - art. 12 (VD)
Créé le 12 janvier 2008 · Abrogé le 1 février 2025
Il est créé une mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Arrêté du 27 décembre 2007
Il est créé une mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 20 juin 2022 - art. 12 (VD)
Créé le 12 janvier 2008 · Abrogé le 1 février 2025
Il est créé une mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Abrogé depuis le samedi 1 février 2025
Abrogé parArrêté du 20 juin 2022art. 12 (VD)
En vigueur du samedi 12 janvier 2008 au vendredi 31 janvier 2025
Source : Légifrance