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Modification de la répartition des promotions fonctionnelles pour 2023
A modifié les dispositions suivantes :
Article précédent
Arrêté du 27 avril 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2021
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Promotion fonctionnelle des militaires pour l'année 2022
Arrêté du 17 novembre 2021 · art. 1 (Ab)
article 6 du décret n° 2009-933 du 12 septembre 2008
La hiérarchie des grades militaires
Code de la défense · art. L4131-1
Modification des règles pour les praticiens des armées
Décret n°2020-783 du 25 juin 2020