Arrêté du 27 avril 2014

Article 8

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 19 mai 2014 · En vigueur du 1 janvier 2020 au 31 décembre 2020

I. ― L'officier général " nucléaire et sécurité " propose la politique de l'armée de l'air en matière de maîtrise des risques, notamment dans les domaines de :
1° La sécurité nucléaire ;
2° La sécurité aérienne ;
3° La navigabilité ;
4° La santé et la sécurité au travail ;
5° La protection de l'environnement ;
6° La prévention des risques nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique.
Il élabore les directives correspondantes et coordonne les actions qui en résultent.
II. - (Abrogé) ;

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2020art. 14

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 18

I. ― L'officier général " nucléaire etsécurité "propose la politique de l'armée de l'air en matière de maîtrise des risques, notamment dans les domaines de : 1° La sécurité nucléaire ; 2° La sécurité aérienne ; 3° La navigabilité ; 4° La santé et la sécurité au travail ; 5° La protection de l'environnement ; 6° La prévention des risques nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique. Il élabore les directives correspondantes et coordonne les actions qui en résultent. II. - (Abrogé) ;

En vigueur du lundi 19 mai 2014 au mardi 31 décembre 2019

I. ― L'officier général chargé des affaires nucléaires, de la sécurité aérienne et de la navigabilité propose la politique de l'armée de l'air en matière de maîtrise des risques, notamment dans les domaines de :
1° La sécurité nucléaire ;
2° La sécurité aérienne ;
3° La navigabilité ;
4° La santé et la sécurité au travail ;
5° La protection de l'environnement ;
6° La prévention des risques nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique.
Il élabore les directives correspondantes et coordonne les actions qui en résultent.
II. - Pour l'exercice de ses attributions, l'officier général chargé des affaires nucléaires, de la sécurité aérienne et de la navigabilité dispose du bureau « maîtrise des risques ».