Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juillet 2004
Annexe
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1 modifié
JORF n°0110 du 12 mai 2011
Arrêté du 27 avril 2011
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2004 fixant le programme des épreuves spécifiques du baccalauréat, option internationale, dans les sections espagnoles en classe terminale,
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 17 mars 2011,
Arrête :
Article 2
Les dispositions prises par le présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
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Article 3
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 27 avril 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer