A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. 4
1 version
1 modifié
Arrêté du 27 avril 2011
CHAPITRE II : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DU SECOND DEGRE
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. 4 bis → Version 1
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. 4 bis
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. 18 → Version 3
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. 18
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II → Version 4
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II bis → Version 1
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II bis
1 version
1 créé
En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2012
CHAPITRE II : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DU SECOND DEGRE
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8