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CHAPITRE III

MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

9 — 13

JORF n°0102 du 3 mai 2011

CHAPITRE II : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DU SECOND DEGRE

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. 4 bis > >

1 version

1 créé

Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

Article 6

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. 18 > >

1 version

1 modifié

Article 7

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. Annexe II > >

1 version

2 modifiés

Article 8

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. Annexe II bis > >

1 version

1 créé