A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 décembre 2009
Art. 4
Art. 6
1 version
2 modifiés
Arrêté du 27 avril 2011
CHAPITRE III : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. 4 bis → Version 1
-Arrêté du 28 décembre 2009Art. 4 bis
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. 6 → Version 1
-Arrêté du 28 décembre 2009Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II → Version 4
-Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II bis → Version 1
-Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II bis
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2012
CHAPITRE III : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13