Section parente

Arrêté du 27 avril 2011

Section suivante

CHAPITRE IV

MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE LYCEE PROFESSIONNEL

14 — 21

JORF n°0102 du 3 mai 2011

CHAPITRE III : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 28 décembre 2009

> Art. 4

> Art. 6
>

1 version

2 modifiés

Article 10

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. 4 bis > >

1 version

1 modifié

Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

Article 12

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. Annexe II > >

1 version

1 modifié

Article 13

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. Annexe II bis > >

1 version

1 modifié