La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-1 à R. 221-8 et A. 231-3 à A. 231-8 ;
Vu l'arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des sportifs de haut niveau ;
Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif de haut niveau et au nombre de ces sportifs par discipline ;
Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :
Article 1
Abrogé depuis le 2009-11-06
A compter du 1er mai 2009, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
― athlétisme ;
― basket-ball ;
― boxe ;
― canoë-kayak ;
― cyclisme ;
― escrime ;
― football ;
― football américain ;
― gymnastique ;
― handball ;
― hockey ;
― hockey sur glace ;
― judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― natation ;
― parachutisme ;
― rugby ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― ski ;
― ski nautique ;
― sociétés d'aviron ;
― sport automobile ;
― sports de glace ;
― squash ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― voile ;
― volley-ball.
Article 2
Abrogé depuis le 2009-11-06
Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.
Article 3
Abrogé depuis le 2009-11-06
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 avril 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige
Nota. ― La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la santé et des sports (direction des sports, bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).
