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Abrogation de l'arrêté de 1991 sur les taux journaliers moyens de l'indemnité de sujétions spéciales de remplacement
L'arrêté du 13 septembre 1991 fixant les taux journaliers moyens de l'indemnité de sujétions spéciales de remplacement aux personnels assurant des remplacements dans le premier et le second degré est abrogé.