A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juillet 1974
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ARRÊTÉ du 27 août 2015
La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie,
Vu le code de la route, notamment les articles R. 313-27 et R. 313-34 ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1974 relatif aux avertisseurs sonores spéciaux des véhicules équipés des feux spéciaux de catégorie B prévus à l'article R. 92 (5°) du code de la route,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 juillet 1974Art. ANNEXE → Version 3Arrêté du 3 juillet 19742Arrêté du 3 juillet 1974Art. ANNEXE → Version 3Arrêté du 3 juillet 19744Arrêté du 3 juillet 1974Art. ANNEXE → Version 3Arrêté du 3 juillet 19745Arrêté du 3 juillet 1974Art. ANNEXE → Version 3Arrêté du 3 juillet 19746Arrêté du 3 juillet 1974Art. ANNEXE → Version 3Arrêté du 3 juillet 19747
- Arrêté du 3 juillet 1974Art. ANNEXE, 2, Art. ANNEXE, 4, Art. ANNEXE, 5, Art. ANNEXE, 6, Art. ANNEXE, 7
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5 modifiés
Créé le 7 septembre 2015
Le directeur général de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 27 août 2015.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la sécurité et des émissions des véhicules,
D. Kopaczewski