Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 juillet 1974
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1 modifié
JORF n°0206 du 6 septembre 2015
ARRÊTÉ du 27 août 2015
La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie,
Vu le code de la route, notamment les articles R. 313-27 et R. 313-34 ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1974 relatif aux avertisseurs sonores spéciaux des véhicules équipés des feux spéciaux de catégorie B prévus à l'article R. 92 (5°) du code de la route,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 juillet 1974 > > Art. ANNEXE, 2, Art. ANNEXE, 4, Art. ANNEXE, 5, Art. ANNEXE, 6, Art. ANNEXE, 7 > >
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5 modifiés
Article 3
Le directeur général de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 27 août 2015.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la sécurité et des émissions des véhicules,
D. Kopaczewski