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Arrêté du 26 septembre 2016

pris pour l'application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité intérieure

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Création d'un insigne pour les feux de forêt 2016

Résumé. Un nouvel insigne est créé pour récompenser les efforts lors des incendies de forêt en 2016.

Le ministre de l'intérieur,

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment son article D. 141-6 (La médaille de la sécurité intérieure et ses échelons),

Arrête :

En vigueur depuis le 15 octobre 2016

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Création d'un insigne pour les feux de forêt de 2016

Résumé. Un nouvel insigne, "Feux de forêt 2016", est créé pour récompenser les efforts lors des incendies de cette année.

Pour l'application de l'article D. 141-6 du code de la sécurité intérieure (La médaille de la sécurité intérieure et ses échelons) susvisé est créée l'agrafe suivante : « Feux de forêt 2016 ».

En vigueur depuis le 15 octobre 2016

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Création d'une agrafe pour les feux de forêt

Résumé. Un arrêté crée une nouvelle agrafe pour les feux de forêt en 2016.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 septembre 2016.

Bernard Cazeneuve

En vigueur depuis le samedi 15 octobre 2016

Arrêté du 26 septembre 2016
Article 1
Article 2