Section précédente

Section parente

Arrêté du 26 septembre 2016

modifiant l'arrêté du 7 mars 2011 modifié fixant la liste des établissements proposant une section binationale Esabac

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des lycées offrant le programme Esabac

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des lycées proposant le programme Esabac pour la rentrée 2016, en ajoutant sept nouvelles sections.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 421-141-1 à D. 421-143-5 (Organisation des sections binationales dans les lycées) ;

Vu l'arrêté du 7 mars 2011 (Ouverture des sections Esabac dans les lycées) modifié fixant la liste des établissements proposant une section binationale Esabac ;

Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 (Autorisation de sections binationales Esabac dans trois lycées italiens) fixant la liste des lycées français à l'étranger autorisés à ouvrir des sections Esabac ;

Vu l'arrêté du 8 juillet 2016 (Arrêté du 8 juillet 2016 sur l'Esabac) relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato,

Arrête :

En vigueur depuis le 12 octobre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour d'un tableau réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace un tableau ancien par un nouveau pour mettre à jour les règles.

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 7 mars 2011 susvisé (Ouverture des sections Esabac dans les lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 12 octobre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté par la directrice générale de l'enseignement scolaire

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des lycées proposant le programme Esabac

Résumé. La liste des lycées offrant le programme Esabac est mise à jour pour la rentrée 2016, avec l'ajout de sept nouvelles sections.

Fait le 26 septembre 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

En vigueur depuis le mercredi 12 octobre 2016

Arrêté du 26 septembre 2016
Article 1
Article 2
Annexe