JORF n°227 du 28 septembre 2002

Article 3

Article 3

Sont nommés membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat :

  1. En qualité de président :
    Le directeur général de l'administration et de la fonction publique.
  2. En qualité de représentants de l'administration :
    a) Membres titulaires :
    M. de Chazeaux (Philippe), sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales à la direction générale de l'administration du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ;
    Mme Fejoz (Michèle), sous-directrice des ressources humaines à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;
    M. de Gaudemar (Jean-Paul), directeur de l'enseignement scolaire au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;
    M. Korolitski (Jean-Pierre), chef de service à la direction de l'enseignement supérieur du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;
    M. Lucas (Jean-Pierre), responsable de la mission du développement des compétences et des qualifications à la direction du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ;
    Mme Nigretto (Christine), sous-directrice des statuts et du développement professionnel et social à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ;
    Mme de Nuchèze (Chantal), sous-directrice de la gestion du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense ;
    Mme Pélissier (Chantal), chef de service, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;
    M. Sanson (Philippe), sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité ;
    M. Schmeltz (Bernard), sous-directeur du recrutement et de la formation à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales ;
    M. Soumet (Jean-François), directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;
    M. Warlop (Jean-Pierre), administrateur civil à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.
    b) Membres suppléants :
    M. Barbe (Roger), sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales ;
    Mme Berniau (Maryse), sous-directrice de la gestion des emplois et des carrières à la direction des ressources humaines de la direction générale de l'administration du ministère des affaires étrangères ;
    M. Blumenfeld (Philippe), administrateur civil, responsable des unités « emploi formation » et « orientation mobilité » à la direction des ressources humaines de la Caisse des dépôts et consignations ;
    M. Boulanger (Jean-Louis), chef de bureau à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;
    M. Duc (Christian), sous-directeur des formations professionnelles à la direction de l'enseignement scolaire du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;
    M. Egéa (Fernand), sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement du ministère de la justice ;
    M. Gandriau (Yann), adjoint au chef du bureau de la formation continue à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense ;
    M. Gastal (Bruno), directeur de l'institut de formation de l'environnement au ministère de l'écologie et du développement durable ;
    Mme Giboteau (Françoise), chef du bureau du recrutement et de la formation à la sous-direction des personnels administratifs et contractuels de la direction du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ;
    Mme Guinard (Geneviève), chef du bureau du recrutement, de la formation et des écoles à la sous-direction des personnels techniques, d'entretien et d'exploitation de la direction du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ;
    Mme Jarrige (Chantal), sous-directrice, secrétaire générale à la direction générale de l'administration et de la fonction publique du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire ;
    M. de Jekhowsky (Laurent), sous-directeur à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;
    Mme Klein (Brigitte), chef de bureau à la sous-direction de la modernisation et de la prospective de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;
    M. Langlois (Dominique), chef du bureau de la formation à la sous-direction des statuts et du développement professionnel et social du service du personnel et des affaires sociales à la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication ;
    M. Lefort (Philippe), sous-directeur de la formation, des concours, des affaires juridiques et sociales à la direction des ressources humaines de la direction générale de l'administration du ministère des affaires étrangères ;
    Mme Leplat (Maryse-Dominique), sous-directrice du personnel et de l'administration générale à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre ;
    M. Mansat (Pierre), chef du bureau de la formation des personnels à la délégation à l'emploi et aux formations du ministère des sports ;
    Mme Moreau (Armelle), inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale, chargée de la sous-direction de la formation des personnels à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;
    M. Millot (Didier), adjoint au sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction des affaires politiques, administratives et financières du ministère de l'outre-mer ;
    Mme Mitaut (Anne-Marie), chef du bureau de la formation continue à la sous-direction du développement professionnel et des relations sociales de la direction générale de l'administration du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ;
    M. Santoni (Jean-Laurent), chef du bureau de la formation continue à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense ;
    Mme Sorba (Joëlle), directrice de projet à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité ;
    M. Viala (René-Marc), sous-directeur à l'institut de la gestion publique et du développement économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;
    M. Vray (Pierre-Henri), adjoint au sous-directeur du recrutement et de la formation et chef du bureau des formations à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.
  3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives :
    a) Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT) :
    Membres titulaires :
    M. Copin (Maurice) ;
    Mme Gosselin (Hélène).
    Membres suppléants :
    Mme Boiroux-Jay (Anne) ;
    Mme Kervella (Marie-Claude) ;
    Mme Le Guennec (Monique) ;
    Mme Pailleau (Marie-Jo).
    b) Sur proposition de la Fédération générale CFTC des fonctionnaires, agents de l'Etat ou assimilés :
    Membre titulaire :
    M. Saissac (Michel).
    Membres suppléants :
    M. Koechlin (Jean-Pierre) ;
    M. Tres (Jocelyn).
    c) Sur proposition de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC) :
    Membre titulaire :
    Mme Bertogli (Michèle).
    Membres suppléants :
    M. Guyot (Patrick) ;
    Mme Lacroix (Marie-Christine).
    d) Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT) :
    Membres titulaires :
    M. Perrier (Roland) ;
    M. Rèche (Emile).
    Membres suppléants :
    M. Dupont (Jean-Pierre) ;
    M. Leblic (Pierre) ;
    M. Lhubert (Bernard) ;
    Mme Lorin (Sylvie).
    e) Sur proposition de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (FO) :
    Membres titulaires :
    Mme Perret (Anne-Marie) ;
    M. Soubirous (Philippe).
    Membres suppléants :
    Mme Baltazar (Anne) ;
    Mme Dupont (Françoise) ;
    M. Fauvel (Patrick) ;
    M. Wagner (Jean-Paul).
    f) Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU) :
    Membres titulaires :
    M. Blancheteau (Gérard) ;
    M. Patinet (Thierry).
    Membres suppléants :
    Mme Cahouet (Marylène) ;
    M. Damiani (Roberto) ;
    Mme Merrien (Annick) ;
    Mme Papin (Sylviane).
    g) Sur proposition de l'UNSA-fonctionnaires :
    Membres titulaires :
    Mme Franquet (Fernande) ;
    Mme Marchenoir (Bernadette).
    Membres suppléants :
    M. Blanc (Robert) ;
    M. Guyollot (Gérard) ;
    M. Mercurin (Jean-Claude) ;
    Mme Pineau (Brigitte).

Historique des versions

Version 1

Sont nommés membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat :

1. En qualité de président :

Le directeur général de l'administration et de la fonction publique.

2. En qualité de représentants de l'administration :

a) Membres titulaires :

M. de Chazeaux (Philippe), sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales à la direction générale de l'administration du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ;

Mme Fejoz (Michèle), sous-directrice des ressources humaines à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

M. de Gaudemar (Jean-Paul), directeur de l'enseignement scolaire au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;

M. Korolitski (Jean-Pierre), chef de service à la direction de l'enseignement supérieur du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;

M. Lucas (Jean-Pierre), responsable de la mission du développement des compétences et des qualifications à la direction du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ;

Mme Nigretto (Christine), sous-directrice des statuts et du développement professionnel et social à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ;

Mme de Nuchèze (Chantal), sous-directrice de la gestion du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense ;

Mme Pélissier (Chantal), chef de service, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;

M. Sanson (Philippe), sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité ;

M. Schmeltz (Bernard), sous-directeur du recrutement et de la formation à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales ;

M. Soumet (Jean-François), directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

M. Warlop (Jean-Pierre), administrateur civil à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.

b) Membres suppléants :

M. Barbe (Roger), sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales ;

Mme Berniau (Maryse), sous-directrice de la gestion des emplois et des carrières à la direction des ressources humaines de la direction générale de l'administration du ministère des affaires étrangères ;

M. Blumenfeld (Philippe), administrateur civil, responsable des unités « emploi formation » et « orientation mobilité » à la direction des ressources humaines de la Caisse des dépôts et consignations ;

M. Boulanger (Jean-Louis), chef de bureau à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

M. Duc (Christian), sous-directeur des formations professionnelles à la direction de l'enseignement scolaire du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;

M. Egéa (Fernand), sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement du ministère de la justice ;

M. Gandriau (Yann), adjoint au chef du bureau de la formation continue à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense ;

M. Gastal (Bruno), directeur de l'institut de formation de l'environnement au ministère de l'écologie et du développement durable ;

Mme Giboteau (Françoise), chef du bureau du recrutement et de la formation à la sous-direction des personnels administratifs et contractuels de la direction du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ;

Mme Guinard (Geneviève), chef du bureau du recrutement, de la formation et des écoles à la sous-direction des personnels techniques, d'entretien et d'exploitation de la direction du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ;

Mme Jarrige (Chantal), sous-directrice, secrétaire générale à la direction générale de l'administration et de la fonction publique du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire ;

M. de Jekhowsky (Laurent), sous-directeur à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Mme Klein (Brigitte), chef de bureau à la sous-direction de la modernisation et de la prospective de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

M. Langlois (Dominique), chef du bureau de la formation à la sous-direction des statuts et du développement professionnel et social du service du personnel et des affaires sociales à la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication ;

M. Lefort (Philippe), sous-directeur de la formation, des concours, des affaires juridiques et sociales à la direction des ressources humaines de la direction générale de l'administration du ministère des affaires étrangères ;

Mme Leplat (Maryse-Dominique), sous-directrice du personnel et de l'administration générale à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre ;

M. Mansat (Pierre), chef du bureau de la formation des personnels à la délégation à l'emploi et aux formations du ministère des sports ;

Mme Moreau (Armelle), inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale, chargée de la sous-direction de la formation des personnels à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;

M. Millot (Didier), adjoint au sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction des affaires politiques, administratives et financières du ministère de l'outre-mer ;

Mme Mitaut (Anne-Marie), chef du bureau de la formation continue à la sous-direction du développement professionnel et des relations sociales de la direction générale de l'administration du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ;

M. Santoni (Jean-Laurent), chef du bureau de la formation continue à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense ;

Mme Sorba (Joëlle), directrice de projet à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité ;

M. Viala (René-Marc), sous-directeur à l'institut de la gestion publique et du développement économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

M. Vray (Pierre-Henri), adjoint au sous-directeur du recrutement et de la formation et chef du bureau des formations à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.

3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives :

a) Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT) :

Membres titulaires :

M. Copin (Maurice) ;

Mme Gosselin (Hélène).

Membres suppléants :

Mme Boiroux-Jay (Anne) ;

Mme Kervella (Marie-Claude) ;

Mme Le Guennec (Monique) ;

Mme Pailleau (Marie-Jo).

b) Sur proposition de la Fédération générale CFTC des fonctionnaires, agents de l'Etat ou assimilés :

Membre titulaire :

M. Saissac (Michel).

Membres suppléants :

M. Koechlin (Jean-Pierre) ;

M. Tres (Jocelyn).

c) Sur proposition de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC) :

Membre titulaire :

Mme Bertogli (Michèle).

Membres suppléants :

M. Guyot (Patrick) ;

Mme Lacroix (Marie-Christine).

d) Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT) :

Membres titulaires :

M. Perrier (Roland) ;

M. Rèche (Emile).

Membres suppléants :

M. Dupont (Jean-Pierre) ;

M. Leblic (Pierre) ;

M. Lhubert (Bernard) ;

Mme Lorin (Sylvie).

e) Sur proposition de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (FO) :

Membres titulaires :

Mme Perret (Anne-Marie) ;

M. Soubirous (Philippe).

Membres suppléants :

Mme Baltazar (Anne) ;

Mme Dupont (Françoise) ;

M. Fauvel (Patrick) ;

M. Wagner (Jean-Paul).

f) Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU) :

Membres titulaires :

M. Blancheteau (Gérard) ;

M. Patinet (Thierry).

Membres suppléants :

Mme Cahouet (Marylène) ;

M. Damiani (Roberto) ;

Mme Merrien (Annick) ;

Mme Papin (Sylviane).

g) Sur proposition de l'UNSA-fonctionnaires :

Membres titulaires :

Mme Franquet (Fernande) ;

Mme Marchenoir (Bernadette).

Membres suppléants :

M. Blanc (Robert) ;

M. Guyollot (Gérard) ;

M. Mercurin (Jean-Claude) ;

Mme Pineau (Brigitte).