Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes d'implants médicaux
Résumé Certains implants et stimulateurs sont enlevés de la liste des codes d'implants médicaux.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------------------------------------------|-----------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3124955, 3121260, 3133931, 3147784, 3154761, 3145816| Implants vasculaires | | Titre III, chapitre 4, section 4 |3497165, 3461724, 3437476, 3423155, 3451134, 3420903|Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable|
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