Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement d'adresse et de nom du STEMO Alès
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse à Alès change d'adresse et de nom.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 mai 2010Art. 1 : Création d'un service éducatif à Alès
→ Version 3 : Modification des informations d'identification du STEMOArrêté du 20 mai 2010Art. 2 : Localisation des unités du service territorial éducatif de milieu ouvert d'Alès
→ Version 3 : Modification des adresses et dénominations des unités éducatives
→ Version 3 : Modification des informations d'identification du STEMOArrêté du 20 mai 2010Art. 2 : Localisation des unités du service territorial éducatif de milieu ouvert d'Alès
→ Version 3 : Modification des adresses et dénominations des unités éducatives
- Arrêté du 20 mai 2010Art. 1, Art. 2