Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Élimination des résidus de piles et accumulateurs
Résumé. Les résidus de piles et accumulateurs traités peuvent être jetés dans des décharges ou incinérés.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 novembre 2009Art. 7
- Arrêté du 9 novembre 2009Art. 7