Arrêté du 26 octobre 2010

Article 13

Créé le 28 octobre 2010 · En vigueur depuis le 25 décembre 2014

Le coefficient Bbiomax du bâtiment ou de la partie de bâtiment est déterminé comme suit :

Bbiomax = Bbiomaxmoyen × (Mbgéo + Mbalt + Mbsurf)

Avec :
Bbiomaxmoyen : valeur moyenne du Bbiomax définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/ CE2 ;
Mbgéo : coefficient de modulation selon la localisation géographique ;
Mbalt : coefficient de modulation selon l'altitude ;
Mbsurf : pour les maisons individuelles ou accolées, coefficient de modulation selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment.
Les valeurs de Bbiomaxmoyen et des coefficients de modulation sont définies à l'annexe VIII.
Pour les bâtiments comportant plusieurs zones, définies par leur usage, le Bbiomax du bâtiment est calculé au prorata des SRT de chaque zone, à partir des Bbiomax des différentes zones.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 28 octobre 2010 au mercredi 24 décembre 2014